Règlements, formulaires & autres documents
Tous les documents en vigueur sont consultables et téléchargeables ci-dessous.
Ecoles & petite enfance
Formulaires en ligne
Documents
- Bourses de formation : formulaire à compléter
- Coûts des traitements dentaires scolaires, demande de subvention : formulaire à compléter
- Formulaire de demande de remboursement SLPP
- Formulaire de demande de subventions pour l'AES
- Grille des tarifs
- Règlement communal concernant l'accueil extrascolaire (AES La Rochette)
- Règlement communal concernant le subventionnement des places d'accueil extrafamilial de jour
Sociétés
Formulaires en ligne
Documents
Cimetières & Jardins du Souvenir
Documents
Autres
Documents
- Cheiry - règlement communal d'entretien des routes, des chemins et des canalisations
- Mémo déchets 2026
- Murs, clôtures, haies & talus : mémo
- Règlement d'exécution des finances
- Règlement des finances
- Règlement du Conseil communal
- Règlement relatif à la gestion des déchets
- Règlement sur la détention et l'imposition des chiens
- Règlement sur le droit de cité communal
- Règlement sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de constructions